LA CHARTE

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Messages avec citation d'auteur

Selon l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre des droits les plus étendus, qu'ils soient moraux ou patrimoniaux. Une œuvre (livre, chanson, etc...) ne peut pas être reproduite sur Internet sans l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants-droit (éditeur, producteur …). Toutefois, les analyses et courtes citations sont possibles, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, si elles sont justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées.

Citations de marques, de sites Internet, de services commerciaux.

Les citations récurrentes de marques, de sites Internet, de services commerciaux sont assimilées à des publicités détournées et entrent dans le cadre de la modération.
La loi interdit la diffusion de tout message ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature, notamment :
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Tout message ou citation de sites de ce type entre dans le cadre de la modération. Les forums sont un lieu d'échange, de débat d'idées, où la convivialité et le respect d'autrui sont primordiaux. Les agressions verbales, moqueries gratuites, vulgarités, entrent dans le cadre de la modération.

Si un radin ne respecte pas la charte ou utilise plusieurs pseudos pour nuire au bon fonctionnement du site, les modérateurs pourront fermer tous les comptes de ce radin.

Les modérateurs.

Les modérateurs sont habilités à donner des avertissements aux radins. Les avertissements sont les suivants

1/ Carton jaune
Un carton jaune permet d’avertir un radin qui se comporte mal ou qui ne suit pas la charte du site.

2/ Exclusion temporaire
Un radin ayant eu 2 cartons jaunes en moins d’un mois sera automatiquement expulsé temporairement du site pour une durée de 15 jours.

3/ Exclusion définitive
Un radin peut-être expulsé du site si son comportement mérite plus qu’un carton jaune où s’il ne suit pas la charte de façon flagrante ou encore si il nuit au bon déroulement du site.
Un radin peut aussi être exclu de façon automatique s’il a deux expulsions temporaires en moins d’un an.

NB : les modérateurs sont les seules personnes habilitées à donner des cartons et à choisir entre un carton jaune ou une exclusion définitive.


Si cette charte ou les décisions des modérateurs ne vous conviennent pas, nous vous rappelons qu’il existe plein d’autres sites sur le net qui vous conviendront sûrement mieux et qui vous accepteront sûrement avec plaisir.